Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LABORATOIRE DUCASTEL S.A.S.

Numéro de dépôt :
96609274
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DUCASTEL domicilié(e) Les Pradels, BP 2,46140 CASTELFRANC (dossier no 2305297) - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 602 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DUCASTEL ALES GROUPE Monsieur Patrick ALES Département des Marques domicilié(e) 89, rue Salvador Allende, B.P. no 40028,95871 BEZONS CEDEX (dossier no 2305297) - 95871 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 2016.

LABORATOIRE DUCASTEL a également déposé les autres marques suivantes : Ducastel LABORATOIRE CREME OXYDANTE , BEAT IN , BPM BEAT PER MINUTE , SUBTIL KERATIN , BEAT DOWN , SUBTIL CARE , French Colorist , TECHNIC-CURL , SUBTIL PERFECT SHINE , SUBTIL NUTRI SILK


LABORATOIRE DUCASTEL S.A.S. - Les Pradels, BP 2,46140 CASTELFRANC (dossier no 2305297) - 46140 - France - SIREN 310602313


LABORATOIRE DUCASTEL ALES GROUPE Monsieur Patrick ALES Département des Marques - 89, rue Salvador Allende, B.P. no 40028,95871 BEZONS CEDEX (dossier no 2305297) - 95871 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305297 - Publication au BOPI 2006-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'indusrie ; produits chimiques pour l'industrie cosmétologique.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie et de beauté, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits capillaires ; produits pour le soin et le traitement des cheveux et barbes, shampoings ; produits de coloration ou de décoloration pour les cheveux ; produits pour l'ondulation et la frisure des cheveux ; masques capillaires, laques, gels, crèmes, mousses et aérosols coiffants.Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.Soins d'hygiène et de beauté ; recherche scientifique et industrielle ; recherches en cosmétologie ; contrôles de la fabrication de produits cosmétiques ; services de coiffure ; analyse et formulation chimique; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.